J.O. 166 du 20 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 juin 2004 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture

NOR : AGRA0401551A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 juin 2004, sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, dans le collège des professeurs de la section no 10 « animation et administration », les membres, élus en application de l'article 12 du décret no 92-172 du 21 février 1992, dont les noms suivent :

Titulaire : Jean-Pierre Cotard, en remplacement de Jean-François Chary ;

Suppléant : Bertrand Hervieu, en remplacement de Maryse Hurtrel.

Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.